Glossaire

Impôt auquel sont soumis les produits pétroliers et autres produits énergétiques mis en vente, utilisés ou destinés à  être utilisés comme carburants ou combustibles de chauffage. Chaque département reçoit une part du produit de la TIPP afin de financer les transferts de compétences issus des lois de décentralisation de 2003-2004. La part destinée aux départements correspond à  une fraction du tarif de la TIPP au niveau national.

Impôt auquel sont soumis les produits pétroliers et autres produits énergétiques mis en vente, utilisés ou destinés à  être utilisés comme carburants ou combustibles de chauffage. Chaque département reçoit une part du produit de la TIPP afin de financer les transferts de compétences issus des lois de décentralisation de 2003-2004. La part destinée aux départements correspond à  une fraction du tarif de la TIPP au niveau national.

Taxe annuelle obligatoire auxquels sont soumis les contrats d'assurance (automobile, navigation, incendie), destinée à  financer les transferts de compétences au profit des départements, prévus par la loi du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales.

Pour l'ensemble des départements, le montant de la compensation est défini par une fraction du taux de la taxe. La fraction de taux est ensuite répartie par la loi entre chaque département en rapportant le montant des dépenses transférées au département depuis 2005 au montant total des dépenses transférées au niveau national.

Monument de terre ou de pierre, arrondi ou ovalaire, qui recouvre une ou plusieurs sépultures. Les premiers tumuli (ou tumulus) apparaissent au néolithique (-9 500/- 3 950 ans).

En Essonne, un tumulus renfermant 40 à 50 squelettes a été mis au jour sur la commune de Puiselet-le-Marais.