Depuis plus de 10 ans, l’Essonne a engagé une démarche de développement durable se traduisant par un Agenda 21. Les actions au quotidien de la collectivité, son Schéma de transition énergie-climat ou encore le projet européen Climate, témoignent de la mobilisation du Département et de ses partenaires locaux pour réduire les émissions de gaz à effet de serre et agir en faveur du climat.
Le Conseil départemental encourage par ailleurs les collectivités locales, les entreprises et le grand public à faire évoluer leurs pratiques quotidiennes en vue de solutions nouvelles porteuses de développement durable.
Conseil départemental de l'Essonne
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Le Conseil départemental met aujourd’hui en œuvre avec ses partenaires (associations, collectivités, entreprises) la 3ème étape de l’Agenda 21 de l’Essonne, conformément à la délibération du 26 janvier 2015 portant sur le programme d'actions opérationnel 2015-2018.
L’Agenda 21 de l’Essonne, c’est :
Depuis le décret du 11 juin 2011, toute collectivité de plus de 50 000 habitants doit produire un rapport sur la situation du développement durable en son sein. Le Département en fait un instrument de suivi des démarches DD de la collectivité et du territoire essonnien, mais également un outil d'aide à la décision et de communication. Il souhaite à la fois montrer le chemin parcouru et dessiner une perspective de progrès tant en interne que sur le territoire départemental. Sur la base de cette "photographie", le Département invite les acteurs essonniens à faire de leur département un territoire toujours plus innovant en matière de développement durable et solidaire.
Le 1er Agenda 21 départemental (2002-2007) a été construit à partir du diagnostic vécu et des propositions des essonniens : 120 engagements de la collectivité suivis annuellement par l’observatoire participatif des engagements.
Le 2ème Agenda 21 du territoire essonnien a été élaboré à l’issue de 5 forums participatifs ayant réuni en 2007 plus de 300 acteurs socio-économiques. Les discussions se concentraient autour de 4 pôles : animation territoriale, territoires durables, vivre ensemble et innovation économique et sociale.
Cette 2ème étape associe l'ensemble des acteurs essonniens à cette dynamique pour qu'ils agissent directement ou collectivement. Le "Manifeste pour un développement durable et solidaire en Essonne" présente un état des lieux du territoire ainsi que les 17 objectifs stratégiques à la base de ce 2ème Agenda 21. Un comité des partenaires a ensuite labellisé les actions s’inscrivant dans cette stratégie partagée (219 actions en 2009, 69 en 2010, 114 en 2012).
L'effet de serre est avant tout un phénomène naturel indispensable à la vie, permettant de maintenir une température moyenne de 15°C à la surface terrestre. La communauté scientifique internationale, réunie au sein du Groupe Intergouvernemental d'Experts sur le Climat (GIEC), constate que ce processus naturel est perturbé par les activités humaines et notamment la consommation de combustibles fossiles.
Ces dernières entraînent, avec le développement de l'ère industrielle, une augmentation rapide et sans précédent des concentrations dans l'air des gaz à effet de serre. Si le phénomène se poursuit au même rythme, cela produira un réchauffement additionnel et accroîtra les risques d’impacts sévères, envahissants et irréversibles.
Face à ces enjeux, la France et la communauté internationale se mobilisent. Adoptée en 1992 à Rio, la convention-cadre des Nations Unies sur les changements climatiques précise qu'il est nécessaire de « stabiliser les concentrations de gaz à effet de serre dans l'atmosphère à un niveau qui empêche toute perturbation anthropique dangereuse du système climatique ». Adossé à la convention et adopté en décembre 1997, le Protocole de Kyoto impose des règles et des obligations juridiquement contraignantes pour les Etats en matière de réduction des émissions de gaz à effet de serre sous forme d'engagements chiffrés.
Depuis le 12 décembre 2015, l’accord de Paris de la COP 21 engage collectivement les 195 Etats signataires à "maintenir l’augmentation de la température moyenne mondiale bien en deçà de 2 °C de réchauffement par rapport aux niveaux de l’ère préindustrielle" et de "poursuivre les efforts pour limiter cette augmentation à 1,5 °C".
Dans le nouveau paquet climat européen la Commission européenne affiche ses objectifs à l'horizon 2030 : une réduction des émissions de gaz à effet de serre (GES) de 40% par rapport au niveau de 1990, une part des énergies renouvelables portée à au moins 27% et un objectif de 30% d'efficacité énergétique.
En France, la loi du 17 août 2015 sur la transition énergétique pour la croissance verte décline ces objectifs pour les territoire français, en cohésion avec la stratégie nationale de transition écologique vers un développement durable (SNTEDD) 2015-2020 adoptée en Conseil des Ministres le 4 février 2015. Les objectifs de la loi sont les suivants :
À l’heure de la nouvelle organisation territoriale, le Département accompagne les territoires dans la mise en place d’outils visant à réduire les émissions de GES, sur les domaines pour lequel il est compétent, notamment en œuvrant pour la solidarité et la cohésion territoriale.
Le Département utilise pour cela la méthode Bilan Carbone® développée par l'ADEME. Celle-ci permet aux collectivités locales et aux entreprises d'évaluer leur part de responsabilité dans l'émission de gaz carbonique (CO2) mais aussi dans celle des autres gaz à effet de serre (méthane, oxyde nitreux...) mentionnés dans les traités internationaux.
Chaque gaz émis dans l’atmosphère reste plus ou moins longtemps. La durée et la composition du gaz déterminent sa capacité à retenir les rayons infrarouges du soleil. On définit par ces propriétés son Pouvoir de Réchauffement Global (PRG). C’est en partie ce qui détermine les facteurs d’émission (équivalent carbone). Afin d’obtenir une mesure homogène de l’ensemble de ces gaz, il a été admis que tous les gaz seraient rapportés à un équivalent carbone.
L'équivalent carbone se calcule de la manière suivante Équivalent carbone du gaz = poids du gaz (kg) X PRG à 100 ans X 0,274 Équivalent CO2 = EqC x 3.67 Le bilan carbone recense l’ensemble des activités sur un périmètre donné et lui associe des émissions en équivalent carbone.
Pour avoir une idée :
Suite au décret n°2011-829 du 11 juillet 2011, puis avec la loi "Transition Energétique pour une Croissance Verte" votée en août 2015, la réglementation impose aux collectivités de plus de 20 000 habitants la réalisation tous les trois ans d’un Bilan des Émissions de Gaz à Effet de Serre (BEGES) de leurs activités. Il doit être suivi de la mise en œuvre d’un programme d’actions visant à réduire ces émissions.
Pour les EPCI de plus de 20 000 habitants, ce programme d’actions est appelé Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET). Le Département de l’Essonne a pour sa part élaboré un Schéma départemental de transition énergie climat décliné en 5 grandes orientations stratégiques et visant à réduire les émissions générées par la collectivité.
Anticipant l’obligation, le Conseil départemental de l’Essonne avait, de manière volontariste, réalisé en 2008 un premier bilan des émissions de GES de son patrimoine et du territoire pour identifier les grands postes émetteurs de gaz à effet de serre. Il en a défini un programme de 42 actions institutionnelles. En 2013, le Conseil départemental a actualisé ce premier bilan afin d’ajuster le plan d’actions au vu des grandes tendances dégagées par les nouveaux résultats. En 2013, les émissions annuelles de GES induites par les activités du territoire de l’Essonne sont estimées à 11 200 kteqCO2. En interne, les émissions de GES du patrimoine, des services et des compétences du Conseil départemental ont été estimées à 75 500 teqCO2.
Un comparatif des émissions sur le territoire entre 2008 et 2013 met en exergue une stabilité globale des émissions de gaz à effet de serre sur le territoire. Une tendance à la baisse est notable, bien qu’encore insuffisante et inégale en fonction des grands postes suivis dans le bilan carbone. L’évolution du territoire sur ces dernières années montre :
Cette évolution sur le territoire est en partie contenue par :
Comparatif "transport en voiture par les résidents du territoire" entre 2008 et 2013 sur le territoire essonnien (voir photo 3 du diaporama) :
Bien que de nombreux efforts soient menés pour réduire l’utilisation de la voiture, ce poste reste la principale source d’émission de Gaz à Effet de Serre par habitant sur le territoire et continue à augmenter depuis 2008. Les efforts doivent être poursuivis et multipliés par tous les acteurs compétents en matière de transports afin de contenir puis réduire l’utilisation de la voiture.
Comparatif "résidentiel" 2008 et 2013 (voir photo 3 du diaporama)
La baisse de la consommation d’énergie des ménages pour le chauffage réduit les émissions de Gaz à Effet de Serre sur ce poste.
Comparatif "déchets" 2008 et 2013 (voir photo 3 du diaporama)
Bien que le traitement des déchets représente un faible poste d’émission, les deux bilans montrent une réduction importante de cette activité reflétant les fruits de la mobilisation de l’ensemble des acteurs du territoire pour limiter la production de déchets.
De manière globale, chaque habitant en 2008 était émetteur de 9.29* teqCO2 et en 2013 de 9.19* teqCO2. Le territoire de l’Essonne a réussi à devenir plus efficient en carbone sur son territoire. Les efforts doivent donc être poursuivis ces prochaines années et les actions du Plan Climat Énergie de Territoire plus ambitieux pour répondre aux enjeux nationaux et européens.
* Données de population utilisée pour effectuer les mesures d’efficience par habitant (source INSEE) Population départementale en 2008 : 1 205 850 habitants - en 2013 : 1 215 340 habitants
En 2016, le Conseil départemental de l’Essonne a actualisé l’évaluation de ses émissions de Gaz à Effet de Serre, mais uniquement sur le volet patrimoine compétences et services de la collectivité (sur le territoire, les données sont basées sur des statistiques non spécifiques à l’Essonne et non mises à jour depuis 2013).
Les résultats du Bilan Carbone® 2016 (réalisé sur les données de 2015) du Département sont donc de 78 500 teqCO2 soit du même ordre de grandeur que le précédent bilan. Ils confortent le travail engagé par le Conseil départemental mais montrent la nécessité de renforcer les actions. Il est maintenant nécessaire de développer l’information vers les acteurs et les citoyens, de mobiliser plus largement le territoire pour répondre aux objectifs nationaux et européens d’ici 2030 à savoir de réduire les émissions de GES de 40% et de mettre en œuvre le Schéma départemental pour la transition énergie climat de l’Essonne.
Bilan carbone 2016
Adopté en 2010, le Plan climat énergie de l'Essonne 2010-2014 a constitué un premier pas décisif dans la lutte contre l’augmentation des gaz à effet de serre. Il s'est organisé autour des trois leviers dont dispose le Département pour mettre en mouvement les acteurs essonniens : l'exemplarité, le rôle d'incitateur et le rôle d'animateur.
Structuré autour de 7 thématiques (bâtiment/énergie, déplacements/mobilité, achats/consommation/déchets, activités économiques, agriculture/biodiversité, urbanisme/aménagement du territoire, animation), il met en cohérence l'ensemble des actions contribuant à la réduction des gaz à effet de serre essonnienne et à l'adaptation du territoire à l'impact du changement climatique.
Le projet Climate ("Changing LIving Modes : Acting in our Territories for the Environment") issu de ce premier plan d'actions a obtenu en 2010 le soutien du programme LIFE, pour un montant de 783 902 €. Il vise à montrer "comment un Département peut créer des effets d'entraînement sur son territoire pour réduire, avec les acteurs locaux, les émissions de gaz à effet de serre". Ce projet s'est déroulé de 2010 à 2014. Compte tenu de sa proximité avec les partenaires locaux, le Conseil départemental, joue un rôle d'animateur et d'incitateur sur le territoire essonnien, en s'attaquant aux multiples dimensions de la réduction des émissions de Gaz à effet de serre.
Fort des résultats du Bilan Carbone 2013 et au vu des compétences du Département, 5 grands axes émergent pour atteindre les objectifs de la Loi de transition énergétique pour la croissance verte (ils sont regroupés autour du schéma de transition énergie climat départemental) :
DOCUMENTS
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Le Conseil départemental mène des actions très concrètes pour réduire son empreinte carbone et développe des pratiques exemplaires. Lors du premier Agenda 21 une dynamique d’éco-responsabilité interne au Conseil départemental a été mise en place.
Cette politique est aujourd’hui renforcée autour de différentes actions :
Enfin le Département mène une politique volontariste en matière d’éducation au développement durable dans les collèges. Il finance des projets réalisés par les enseignants, les élèves et le personnel des établissements.
Le "guide d’éducation pour un développement durable en Essonne [pdf]" s’adresse notamment aux établissements scolaires mais aussi à toute structure d'éducation populaire d'Essonne. Il campe les bases de l'éducation pour un développement durable : ses valeurs, ses objectifs, sa méthodologie. Il contient également un annuaire de potentiels partenaires dans vos démarches d'EDD.
Le Conseil départemental incite les acteurs locaux mais aussi les particuliers à développer des pratiques innovantes en matière de développement durable et facilite leurs démarches. Il s’appuie sur plusieurs leviers :
Au sein de la collectivité, les élus départementaux œuvrent chacun dans leurs délégations aux mutations indispensables pour nos territoires. Ils sont ainsi mobilisés pour relever les multiples défis de la transition énergie-climat : éco mobilité, économies d’énergie et énergies renouvelables dans nos bâtiments, lutte contre la précarité énergétique, consommation responsable et lutte contre le gaspillage, trame verte et bleue, prévention des risques.
Ils s’attellent également à renforcer la cohésion sociale au sein du département, en respectant les spécificités de chaque territoire.
Le Département de l’Essonne prépare l’avenir et fixe des objectifs de développement durable pour son propre patrimoine. Il s’appuie sur le référentiel "Construire & subventionner durable" mis au point avec le soutien du programme européen LIFE+. Dans le cadre de sa nouvelle politique contractuelle, il incite les collectivités à contribuer à la transition énergie-climat du territoire essonnien, en respectant ce même référentiel pour leurs opérations.
Le référentiel "Construire et subventionner durable" est applicable à toutes les opérations de construction ou de réhabilitation lourde des bâtiments, espaces publics et voirie réalisées sous maîtrise d'ouvrage départementale ou financées par le Département, d'un montant supérieur à 300 000 € H.T (500 000 € HT pour la voirie).
Il permet à chaque maître d’ouvrage, après un pré diagnostic de développement durable abordant les choix énergétiques, l'intégration dans l'environnement ou la prise en compte des besoins des occupants, de se fixer des objectifs quantitatifs qui pourront être suivis tout au long du déroulement du projet (phases de consultation, conception, travaux, exploitation). Un bilan à la réception des travaux vise à capitaliser sur les bonnes pratiques de l'opération en matière de construction durable.
Afin d'aider les collectivités à remplir ces divers documents, deux guides ont été rédigés à leur intention:
DOCUMENTS
La Maison départementale de l'Habitat à Evry (contact au 01 60 8718 70) constitue, avec ses partenaires (CAUE, SOLIHA, CRPVE, ADIL) mais aussi son espace de conseil Essonne Info Energie, sa matériauthèque écologique et son programme de conférences, un véritable centre ressource sur la ville et l'habitat durable. Elle dispose de nombreuses informations qui vous aideront dans vos projets : étude sur le potentiel géothermique en Essonne, guide des matériaux sains, jardin écologique...
12 actions du Plan Climat du Conseil départemental sont financées par la Commission européenne, grâce à une subvention du programme Life+ en faveur de l’environnement. Elles forment le projet CLIMATE (pour "Changing LIving Modes : Acting in our Territories for the Environment"), qui s'est donné comme objectif de réduire de 25% les émissions de gaz à effet de serre à l'horizon 2020.
La subvention LIFE+ de 783 902€ représente 50% des dépenses prévues sur le projet, le Département finançant lui-même les 783 902€ restants.
Le Conseil départemental a développé des outils pour aider les essonniens à participer à la réduction de leurs émissions :
Il met également en œuvre des actions internes sur ses propres émissions (expérimentation d'une comptabilité carbone, formation des agents départementaux à l’analyse de la durabilité des opérations de construction et de rénovation subventionnées).
Après 3 ans d'investissement dans ce projet, et dans la perspective de la Conférence Paris Climat 2015, le Conseil départemental a organisé une conférence basée sur 4 tables rondes réunissant experts et décideurs. Il s’agissait de faire le point sur les leviers d'actions des territoires.
Cette journée, inscrite dans le cadre de la semaine européenne de l'énergie, a eu lieu le 26 juin 2014 à l'Institut d'optique de Palaiseau et a donné lieu à des actes disponibles en français et en anglais ainsi qu'un Cahier de l'Essonne.
Le projet vise la réduction des émissions de gaz à effet de serre via 5 volets thématiques :
Enfin parce que l'éducation au développement durable s’inscrit sur le long terme, des actions de sensibilisation sur la construction durable et les questions énergétiques sont mises en place à destination des collégiens.
De nombreuses directions sont mobilisées dans ce projet. Le projet CLIMATE balaie l’ensemble des thématiques liées à l’énergie : l'innovation et les éco-activités, la mobilité, la précarité énergétique, la construction durable, l’exemplarité, l’éducation, sont autant d’axes à développer de manière continue, afin de générer des impacts durables à moyen et long terme sur le territoire. Cette transversalité des actions menées a nécessité un pilotage collaboratif tout au long du projet (comités techniques permettant des passerelles entre les actions, site collaboratif interne).
La multiplicité des acteurs impliqués dans le projet a demandé un suivi administratif et financier minutieux adapté aux différentes procédures des directions de la collectivité. Une communication interne régulière a mobilisé de nombreux agents sur les enjeux du projet CLIMATE. Une large communication externe nationale et départementale contribue à faire évoluer les pratiques de la collectivité et de ses partenaires.
En tant que projet de démonstration, la mise en œuvre de CLIMATE est doublée d’une évaluation "in itinere". Un outil d’évaluation ex ante, dont la mise au point a été confiée à un prestataire en début de projet, a permis d’assurer un suivi du projet et d’en faire une évaluation ex post.
Ces outils ont été actualisés par chaque chef de projet à chaque fin de semestre. Une évaluation finale a été réalisée en interne à l’issue de la démarche. Un bilan carbone du territoire et de la structure a été réalisé en 2013 pour estimer l'évolution des émissions de CO2 induits par les activités du territoire essonnien.
Les actions proposées dans le projet constituent des leviers majoritairement indirects pour diminuer les émissions de gaz à effet de serre sur le territoire, puisqu'elles visent avant tout à favoriser de nouveaux comportements sur un public externe au Département (habitants, entreprises, communes, bailleurs sociaux...). Les effets produits seront donc mesurables sur le long terme. Le niveau territorial intermédiaire pour mettre en œuvre ces actions s’est avéré pertinent car il est suffisamment large pour produire un réel impact et suffisamment proche pour toucher plus facilement le public.
>> Consulter l'ensemble des éléments de l'évaluation [pdf].
Le Département s’est engagé à poursuivre les actions CLIMATE après la fin du projet. Le document de communication AFTER LIFE récapitule les perspectives des services pour poursuivre la valorisation de leurs actions.
Tableau prévisionnel Budget
Tableau Final budget
*volet 2 supprimé lors de la candidature
Le budget du projet avait été assez bien calibré par volet d’action. Le temps humain a en revanche été largement sous-estimé. De nombreuses actions ont en effet nécessité un investissement humain plus important pour faire face aux nombreux imprévus.
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